ACTES ADMINISTRATIFS

Publié le 29/05/2026 à 09:08

2026-31

Visionner

Publié le 29/05/2026 à 08:10

2026-30

Visionner

Publié le 18/05/2026 à 12:19

2026-27

Visionner

Publié le 05/05/2026 à 11:56

2026-25

Visionner

2026-24

Visionner

Publié le 28/04/2026 à 13:26

2026-36 Mise en place d'un lieu de stockage ( place à bois ) dans la forêt communale

Visionner

Publié le 28/04/2026 à 13:26

2026-25 Commission Communale des Impôts directs ( CCID)

Visionner

2026-28 Affectation du résultat de fonctionnement de l'excercice 2025 - Budget général

Visionner

2026-29 Affectation du résultat de fonctionnement de l'excercice 2025 - Budget forêt

Visionner

2026-30 Affectation du résultat de fonctionnement de l'excercice 2025 - Budget MARPA

Visionner

2026-31 Vote des impôts directs locaux 2026

Visionner

2026-33 Fongibilité des crédits - Exercice comptable 2026

Visionner

2026-34 Avance remboursable au budget autonome CCAS

Visionner

2026-35 Avance remboursable au budget annexe MARPA

Visionner

2026-37 Subventions aux associations - Exercice 2026

Visionner

Publié le 28/04/2026 à 13:26

Protection sociale complémentaire

Visionner

Publié le 28/04/2026 à 13:26

2026-23 Désignation des délégués du SEEB

Visionner

2026-24 Remboursements de frais vétérinaires

Visionner

Publié le 24/04/2026 à 08:23

20.03.2026

Visionner

Publié le 21/04/2026 à 09:15

2026-19

Visionner