PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL
Lundi 27 novembre 2023
20h00
Salle d'honneur de la mairie
Veuillez trouver ci-dessous l'ordre du jour :
Domaine des affaires générales :
2023-51 Transfert de compétence GBM
2023-52 Durée du temps de travail et protocole ARTT
2023-53 Prime de pouvoir d’achat exceptionnelle
2023-54 Adhésion aux missions complémentaires du CDG25
2023-55 Avancement de grade
2023-56 Cimetière – délivrance des concessions de cavurne
Domaine des finances :
2023-57 DM budget général
2023-58 DM Budget MARPA
2022-59 Ouverture crédits d’investissement - exercice 2024
2023-60 Admission en non-valeur des créances irrécouvrables
2023-61 Mise en place de la verbalisation électronique – convention ANTAI
Domaine de l’urbanisme :
2023-62 Désaffection et déclassement de parcelles appartenant au domaine public de la commune
2023-63 Vente de terrains rue des Andiers
2023-64 Cession de terrain à un administré (régularisation)
2023-65 Adoption des RPQS 2022 sur la qualité de l’eau/assainissement
Domaine des affaires scolaires/jeunesse :
2023-66 Projet de création de locaux dédiés à l’accueil de jour
Questions diverses
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