PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL

Lundi 27 novembre 2023

20h00

Salle d'honneur de la mairie 

Veuillez trouver ci-dessous l'ordre du jour : 

Domaine des affaires générales :

2023-51 Transfert de compétence GBM

2023-52 Durée du temps de travail et protocole ARTT

2023-53 Prime de pouvoir d’achat exceptionnelle

2023-54 Adhésion aux missions complémentaires du CDG25

2023-55 Avancement de grade

2023-56 Cimetière – délivrance des concessions de cavurne

Domaine des finances :

2023-57 DM budget général

2023-58 DM Budget MARPA

2022-59 Ouverture crédits d’investissement - exercice 2024

2023-60 Admission en non-valeur des créances irrécouvrables

2023-61 Mise en place de la verbalisation électronique – convention ANTAI

Domaine de l’urbanisme :

2023-62 Désaffection et déclassement de parcelles appartenant au domaine public de la commune

2023-63 Vente de terrains rue des Andiers

2023-64 Cession de terrain à un administré (régularisation)

2023-65 Adoption des RPQS 2022 sur la qualité de l’eau/assainissement

Domaine des affaires scolaires/jeunesse :

2023-66 Projet de création de locaux dédiés à l’accueil de jour

Questions diverses