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DÉLIBÉRATIONS
La réforme de simplification des modalités de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes des collectivités territoriales et leurs groupements, introduite par l'ordonnance n° 2021-1310 et le décret n° 2021-1311 du 07 octobre 2021 s'appliquera à partir du 1er juillet 2022. Par conséquent, le compte-rendu des séances sera supprimé et remplacé par la liste des délibérations examinées au cours de la séance. Elle sera publiée dans la semaine suivant le conseil. Par la suite, le procès-verbal détaillant les échanges et les décisions de cette même séance sera publié dans la semaine suivant sa validation par le conseil municipal (validation qui sera faite lors du conseil suivant). Vous pouvez cliquer sur les PV et les délibérations ci-dessous pour en connaître le contenu.
Année 2024
Domaine des Affaires générales :
2024-07 Salle multi-activité - propostion de changement de nom 2024-08 Indemnisation agriculteur 2024-10 Nomination d'un garde particulier 2024-11 Convention entretien espaces verts avec les chantiers départementaux
Domaine des Affaires scolaires :
2024-12 Projet de classe transplantée - Subvention exceptionnelle
Domaine de l’environnement :
2024-13 Exercice du droit de chasse - révision du prix du loyer 2024-14 Campagne d'affouage 2023-24
Domaine des finances :
2024-15 Subvention aux associations culturelles, jeunesse et sport 2024-16 Approbation des Comptes Financiers Uniques (CFU) 2023 2024-17 Affectation des résultats de l'exercice 2023 : Budget Général 2024-18 Affectation des résultats de l'exercice 2023 : Budget Forêt 2024-19 Affectation des résultats de l'exercice 2023 : Budjet MARPA 2024-20 Vote des taux des impôts directs locaux pour l'année 2024 2024-21 Adoption des Budgets primitifs 2024 2024-22 M57 - Fongibilité des crédits - exercice comptable 2024
Domaine des Affaires Générales :
Domaine des finances :
Domaine de l’urbanisme :
2024-04 Rénovation des 9 logements de la copropriété 24 rue de Besançon 2024-05 Rétrocession de terrains ancienne déviation de Braillans
Domaine de l’environnement :
Année 2023Domaine des Affaires Générales :
2023-52 Durée du temps de travail et protocole ARTT 2023-53 Prime de pouvoir d'achat exceptionnelle 2023-54 Adhésion aux missions complémentaires du CDG 25 2023-55 Avancement de grade - année 2024 2023-56 Cimetière - délivrance des concessions de cavurne
Domaine des finances :
2023-57 Décision Modificative - Budget général 2023-58 Décision Modificative - Budget MARPA 2023-59 Ouverture crédits d'investissement - exercice 2024 2023-60 Admission en non-valeur des créances irrécouvrables 2023-61 Mise en place de la verbalisation électronique - convention ANTAI
Domaine de l’urbanisme :
2023-62 Désaffection et déclassement de parcelles appartenant au domaine public de la commune 2023-63 Vente de terrains rue des Andiers 2023-64 Cession de terrain à un administré (régularisation) 2023-65 Adoption des RPQS 2022 sur la qualité de l'eau/assainissement
Domaine des affaires scolaires/jeunesse :
2023-66 Projet de création de locaux dédiés à l'accueil de jour
Domaine des affaires générales
2023-43 Contrat d'apprentissage
Domaine des finances
2023-44 M57 - Fongibilité des crédits 2023-45 Décision Modificative - budget général 2023-46 Evolution des tarifs de droit de place pour cirques itinérants 2023-47 Subvention exceptionnelle au comité de jumelage 2023-48 Convention pour l’exploitation des herbages de l’Aérodrome de Thise (ajournée)
Domaine de l'urbanisme
2023-49 Modificatif de copropriété 24 rue de Besançon et vente de parcelles au 24 B rue de Besançon
Domaine de l’environnement
2023-50 Assiette, dévolution et destination des coupes de l'année 2024
Domaine des affaires générales
2023-36 Prolongation d'un poste dans le cadre du dispositif "Parcours Emploi Compétences"
Domaines des finances
2023-37 Tarifs des concessions de cimetière, des caveaux et des cavurnes 2023-38 Tarif des services communaux 2023-39 Tarifs de location des salles communales
Domaine des affaires scolaires
2023-40 Tarif des services périscolaires
Domaine de l’environnement
2023-41 Budget Forêt - Décision modificative n° 1
Domaine des affaires générales :
2023-33 Convention Mardi des Rives
Domaine de l’urbanisme :
2023-35 Arrêt du Projet de PLH 2024-2029
Domaine des affaires générales :
2023-22 Création de poste ASVP
Domaine des finances :
2023-23 Affectation des résultats 2022 - annule et remplace 2023-24 Subvention aux associations - crédits d'investissement 2023-25 Subvention exceptionnelle - pétanque thisienne 2023-26 Facturation de la capture des animaux errants 2023-27 Dispositif Vidéoprotection - demande de subvention
Domaine de l’urbanisme :
2023-28 Convention fonds de concours - rénovation rue Jean d'Abbans 2023-29 Echange de terrains rue des Andiers 2023-30 Procédure de classement de voirie - affectation dans le domaine public
Affaires scolaires :
2023-31 Modalités d'octroi des dérogations scolaires
Domaine social :
2023-32 Convention avec la ligue contre le cancer - espaces non-fumeurs
Domaine des finances :
2023-08 Approbation des Comptes Financiers Uniques (CFU) 2022 2023-09 Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2022 : Budget Général 2023-10 Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2022 : Budget Forêt 2023-11 Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2022 : Budget MARPA 2023-12 Vote des taux des impôts directs locaux 2023-13 Adoption des Budgets primitifs 2023 2023-14 Rénovation du bâtiment de l'Amitié - demande de subvention 2023-15 Création d'une halle couverte - demande de subvention
Domaine de l’urbanisme :
2023-17 Requalification de la rue de Besançon
Affaires générales :
2023-18 Subventions aux associations culturelles, jeunesse et sport 2023-19 Convention Harmonie des Chaprais
Affaires scolaires :
2023-20 Convention sorties piscine
Domaine de l'environnement :
2023-21 Certification de la gestion durable de la forêt communale
Affaires générales (rapporteur : M. DERIOT) :
2023-01 Création commission subvention
Domaine des finances (rapporteur : M. FREZE) :
Domaine des affaires scolaires et de la jeunesse (rapporteur Mme PETEY) :
2023-04 Participation aux ateliers arts plastiques MJC de Palente 2023-05 Convention "Super Journée"
Domaine transition énergétique (rapporteur : M. LABBACI) :
2023-06 Location des places de dépôts en forêt communale de Thise
Année 2022Affaires générales (rapporteur : M. DERIOT) :
2022-72 Avancement de grade année 2023 - création et suppression de poste 2022-73 Election des membres du SEEB
Domaine des Finances (rapporteur : M. FREZE) :
2022-74 Expérimentation du compte financier unique (CFU) 2022-75 Location de salles - remboursement et annulation 2022-76 Décision modificative n° 2 - Budget général
Domaine des affaires scolaires et de la jeunesse (rapporteur Mme PETEY) :
2022-77 Convention ludothèque 2023 2022-78 Proposition délibération signature Convention Territoriale Globale
Domaine transition énergétique (rapporteur M. LABBACI) :
2022-79 Convention Thise/NMC/Clinique vétérinaire 2022-80 Convention Thise/NMC/refuge Frambouhans 2022-81 Campagne d'affouage 2022/23 - complément des délibérations 2022-68 et 69 2022-82 Convention de gestion et entretien des sentiers forestiers
Domaine de l’urbanisme et des travaux (rapporteur : M. DEVILLERS) :
2022-83 Avant-Projet salle de l'Amitié
Affaires générales :
2022-62 Modification du tableau des effectifs 2022-63 Adhésion au contrat groupe d'assurance statutaire
Domaine des finances :
2022-64 Ouverture crédits d'investissement - exercice 2023 2022-65 MARPA - Approbation du plan de financement définitif 2022-66 Ajustement du prix de vente des 9 logements rue de Besançon 2022-67 Demande de DETR - rénovation salle de l'Amitié
Domaine transition énergétique :
2022-68 Assiette, dévolution et destination des coupes de l'année 2023 2022-69 Campagne d'affouage 2022-2023
Domaine de l’urbanisme et des travaux :
2022-70 Procédure de classement de voirie - affectation dans le domaine public
Affaires générales :
2022-54 Projet de règlement intérieur du Conseil Municipal 2022-55 Modification du tableau des effectifs 2022-56 Délégations de pouvoirs au Maire
Domaine des finances :
2022-57 Délibération relative à la fixation des frais de fourrière à véhicules 2022-58 Convention de mise à disposition d'une salle communale avec madame Christine BAVEREL 2022-59 Convention de mise à disposition d'une salle communale avec l'association Zumba Life
Domaine de l’urbanisme et des travaux :
Affaires générales :
2022-37 Création de 5 commissions communales et nomination des élus 2022-38 Désignation des représentants du conseil municipal au sein du comité des fêtes 2022-39 Election des membres du Syndicat d'érudes de l'Est Bisontin (SEEB) 2022-40 Délibération portant constitution de la commission d'appel d'offres 2022-41 Election des membres de la commission de délégation de service public (DSP)
Domaine des finances :
2022-42 Indemnités de fonction des élus 2022-43 Subvention exceptionnelle aux JSP (jeunes sapeurs pompiers) 2022-44 Subvention exceptionnelle : collège Clairs Soleils 2022-47 Renouvellement de la commission communale des impôts directs (CCID)
Domaine des affaires sociales :
2022-48 Election des membres du CCAS
Domaine de l’urbanisme et des travaux :
2022-50 Vente et achat de terrains 11 C et 11 D rue du Presbytère 2022-51 Aménagement d'un café place de l'Amitié 2022-52 Construction d'un complexe sportif
Domaine des affaires scolaires :
2022-53 Création d'un réfectoire et rénovation énergétique de l'école élémentaire
Affaires générales :
2022-30 Désignation d’un délégué sécurité 2022-31 Désignation d’un correspondant défense 2022-32 Désignation délégué Cofor 2022-33 Désignation des représentants des élus et agents au sein du CNAS 2022-34 Délégation de pouvoirs au Maire
Domaine des finances :
2022-35 Indemnités de fonction des adjoints 2022-36 Indemnités de fonction des conseillers municipaux délégués
Affaires générales :
2022-27 Election du Maire 2022-28 Fixation du nombre de postes d'adjoints 2022-29 Election des adjoints
Affaires générales :
2022-23 Prime covid
Domaine des finances :
2022-24 Renouvellement de la carte bancaire de la commune
Domaine social :
2022-25 Accueil des ressortissants Ukrainiens - Prise en charge des frais de cantine pour les enfants scolarisés
Domaine de la jeunesse et des sports :
2022-26 Subvention aux associations jeunesse et sport
Affaires générales :
2022-12 Avenant n° 3 à la convention constitutive d'un groupement de commandes permanent
Domaine de l’urbanisme :
2022-13 Procédure de classement de voirie - affectation dans le domaine public
Domaine de l’environnement :
2022-14 Convention grande boucle VTT
Domaine des finances :
2022-15 Approbation des comptes de gestion 2021 du Trésorier 2022-16 Affectation des résultats de l’exercice 2021 : Budget Général 2022-17 Affectation des résultats de l’exercice 2021 : Budget Forêt 2022-18 Affectation des résultats de l’exercice 2021 : Budget MARPA 2022-19 Approbation des comptes administratifs 2021 2022-20 Vote des deux taxes pour l’année 2022 2022-21 Adoption des Budgets primitifs 2022 2022-22 Création d’un poulailler aux écoles – subvention exceptionnelle
Affaires générales :
2022-01 Commission RH - élection d’un membre 2022-02 Modification du temps de travail d’un poste contractuel 2022-03 Création d’un poste d’adjoint administratif territorial 2022-04 Modification du règlement du cimetière
Domaine des finances :
2022-05 Cimetière – puits de cendres – tarif plaque sur stèle 2022-06 Rapport CLECT 2022-07 Instauration d’un tarif pour l’entretien des haies privatives. 2022-08 Convention entretien espaces verts avec les chantiers départementaux
Domaine de l’environnement :
2022-09 Rapport sur le Prix et la qualité des services publics d’eau 2020
Domaine social :
2022-10 Election d’un membre au CCAS
Domaine de l’urbanisme :
2022-11 Vente de terrains chemin Ferme des Vaux
Année 2021Affaires générales :
2021-59 Avancement de grade – exercice 2022 2021-60 Election d’un membre à la commission subvention association
Domaine des finances :
2021-61 Ouverture crédits d’investissement - exercice 2022
Domaine jeunesse et sports
2021-62 Convention ludothèque
Domaine des affaires sociales
2021-63 Recensement 2022
Domaine de l'Urbanisme
2021-64 Vente de parcelles communales secteur Sourbier AC 114
Domaine de l'Environnement
2021-65 Affouage 2021-66 Désignation d’un correspondant défense 2021-67 Demande de subvention au titre du volet forestier du plan de relance
Affaires générales :
2021-49 Election des membres du CCAS 2021-50 Dématérialisation des ADS 2021-51 Aide aux communes – Convention relative à l’évolution du dispositif et à la mise en place de nouveau services communs entre GBM, ses communes membres et certains syndicats de communes
Domaine des finances :
2021-52 DM n°1 – Budget communal 2021-53 Demande de DETR - Matériel informatique Mairie 2021-54 Demande de DETR - Matériel informatique école 2021-55 Convention relative à l’attribution d’un fonds de concours de la commune de THISE à Grand Besançon Métropole
Domaine de l'environnement :
2021-56 Assiette, dévoltion et destination des coupes de l'année 2022 2021-57 Campagne d’affouage 2021-2022 2021-58 Convention Notre Dame de la Libération
Affaires générales
2021-43Election d’un(e) adjoint(e) à l’environnement 2021-44 Recensement communal 2022 - nomination du coordonnateur communal
Domaine des finances
2021-45 Tarifs des concessions de cimetière, des caveaux et des cavurnes
Domaine de l’environnement
2021-46 Aide exceptionnelle à l'exploitation et à la commercialisation des bois scolytés
Domaine de l'Urbanisme et des Travaux
2021-47 Convention de servitude – ENEDIS 2021-48 Déclassement de parcelles dans le domaine privé
Affaires générales
2021-38 Promotion interne 2021 – création et suppression de poste
Domaine des finances
2021-39 Tarifs des concessions de cimetière, des caveaux et des cavurnes
Domaines de la jeunesse et des sports
2021-40 Subvention aux associations jeunesse et sports
Domaine de l’environnement
2021-41 Convention SPA portant « fonctionnement et gestion d’une fourrière » 2021-42 Facturation de la capture des animaux errants
Affaires générales
2021-24 Mise en œuvre du RIFSEEP (Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel) 2021-25 Mise en œuvre du compte personnel de formation 2021-26 Règlement intérieur du télétravail 2021-27 Suppression d’emploi suivie de création d’emploi – Poste d’ATSEM
Domaine des finances
2021-28 Mise en place de la nomenclature M57
Domaines de la culture/communication
2021-29 Convention Mardi des Rives 2021-30 Subventions aux associations – complément 2021-31 Vente de mobilier communal
Domaine de la jeunesse et des sports
2021-32 Modalités d’octroi des dérogations scolaires 2021-33 Convention de mise à disposition d’une salle communale avec madame Christine BAVEREL 2021-34 Convention de mise à disposition d’une salle communale avec l’association Zumba Life
Domaine de l’environnement
2021-35 Convention commune de Thise /NMC/Clinique vétérinaire 2021-36 Convention commune de Thise /NMC/refuge Frambouhans 2021-37 Motion relative au projet gouvernemental d'augmentation des frais de garderie
Affaires générales
2021-16 Création d’une commission gestion du personnel
Domaine des Finances
2021-17 DM n°1 – Budget MARPA
Domaine de la culture/communication
2021-18 Subvention aux associations culturelles
Domaine de la jeunesse et des sports
2021-19 Subvention aux associations jeunesse et sport 2021-20 Convention Crij
Domaine de l'Urbanisme
2021-21 Attribution d’un nom de rue 2021-22 Procédure de déclassement d’une voirie - affectation dans le domaine public
Domaine de la sécurité
2021-23 Règlement intérieur de la vidéoprotection
Affaires générales
2021-01 Délibération portant création d’un emploi permanent 2021-02 Contrat d’apprentissage 2021-03 Prestation de Délégué à la Protection des Données 2021-04 Location de salles – remboursement et annulation
Domaine des finances
2021-05 Approbation des comptes de gestion 2020 du Trésorier 2021-06 Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2020 : Budget Général 2021-07 Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2020 : Budget Forêt 2021-08 Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2020 : Budget MARPA 2021-09 Approbation des comptes administratifs 2020 2021-10 Vote des deux taxes pour l’année 2021 2021-11 Adoption des Budgets primitifs 2021
Domaine de l’environnement, eau et forêt
2021-12 Modification d’aménagement de la forêt communale
Domaine de l’urbanisme
2021-13 Vente 9 logements 24 rue Besançon 2021-14 Vente d'une parcelle - site de l'aérodrome 2021-15 Implantation d'un pylône télécom
Année 2020
Affaires générales :
2020-69 Indemnités de fonction du maire et des adjoints 2020-70 Formation des élus 2020-71 Avancement de grade au 01/01/2021– création et suppression de poste
Domaine des Finances :
2020-72 location de salles communales – remboursement et annulation 2020-73 Ouverture de crédit anticipés pour l’exercice 2021 2020-74 Demande de DETR – Matériel informatique 2020-75 Décision modificative : ouverture de crédits d'investissement sur le budget général 2020-76 Décision modificative - Budget Marpa - opération d'ordre
Domaine de l’animation/jeunesse et sports :
2020-77 Convention ludothèque 2020-78 Convention ordi-classe
Domaine de l’environnement, eau et forêt
2020-79 Assiette, dévolution et destination des coupes de l’année 2021 2020-80 Campagne d’affouage 2020-2021 2020-81 Rapports sur le Prix et la Qualité de Service d’eau et d’assainissement 2019
Domaine de l’urbanisme et des travaux :
2020-82 Convention de servitude ENEDIS 2020-83 Déneigement - entente avec les communes d’Amagney et Braillans 2020-84 Aérodrome - convention d’occupation du domaine public 2020-85 Aérodrome - projet de Traité de Gestion 2020-86 Aérodrome - Bail emphytéotique 2020-87 Déclassement de parcelles dans le domaine privé 2020-88 Procédure de classement d'une voirie - affectation dans le domaine public
Affaires générales :
2020-53 Désignation d’un délégué à l’Agence d’Urbanisme de l’Agglomération de Besançon (AUDAB) 2020-54 Désignation des représentants du conseil municipal au sein du comité des fêtes 2020-55 Projet de règlement intérieur du Conseil Municipal 2020-56 Projet de charte du comité citoyen 2020-57 Création d'un comité thématique forêt
Domaine de l'animation/jeunesse et sports :
2020-58 Subvention aux associations - complément 2020-59 Tarifs périscolaire 2020-60 Convention de mise à disposition d'une salle communale avec madame Christine BAVEREL 2020-61 Convention de mise à disposition d'une salle communale avec l'association Zumba Life 2020-62 Suppression d'emploi suivie de création d'emploi - Poste d'ATSEM
Domaine social :
2020-63 Recensement communal 2021 - nomination du coordonnateur communal
Domaine des finances :
2020-64 Restauration des Hangars – demande de subvention complémentaire 2020-65 Location de salles et droit de place – remboursement et annulation 2020-66 Admission en non-valeur des créances irrécouvrables
Domaine de l'urbanisme et des travaux :
2020-67 Renouvellement de la convention d’entretien des voiries de la ZAE BTC (Besançon-Thise-Chalezeule) 2020-68 Avenant à la convention d’entretien de voirie
Affaires générales :
2020-31 Désignation des délégués des conseils municipaux et de leurs suppléants en vue des élections sénatoriales 2020-32 Désignation d'un délégué sécurité 2020-33 Désignation d'un correspondant défense 2020-34 Désignation délégué COFOR 2020-35 Election des membres du CCAS 2020-36 Election des membres du SEEB 2020-37 Election des membres de la commission d'appel d'offres (CAO) 2020-38 Election des membres de la commission de délégation de service public (DSP) 2020-39 Proposition des membres de la commission communale des impôts directs (CCID) 2020-40 Désignation des membres de la commission intercommunale des impôts directs 2020-41 Désignation des membres de la commission de contrôle (élections) 2020-42 Annulatif délibération élection CMD 2020-43 Annulatif délibération indemnités des adjoints
Domaine de la culture/communication :
2020-44 Subvention aux associations culturelles
Domaine de la jeunesse et des sports :
2020-45 Subvention aux associations jeunesse et sports 2020-46 Convention CRIJ
Domaine de l'environnement, eau et forêt :
2020-47 Convention clinique vétérinaire et subventionnement 30 millions d'amis 2020-48 Convention refuge Frambouhans 2020-49 Convention SPA 2020-50 Campagne d'affouage 2019-2020 - report des dates d'exploitation et d'enlèvement
Domaine des finances :
2020-51 Ouverture de crédit de fonctionnement sur le budget général
Domaine de l'urbanisme et des travaux :
2020-52 Création d'un Syndic bénévole copropriété place de l'Amitié
Affaires générales :
2020-17 Délégation de pouvoirs au Maire 2020-18 Vote des trois taxes pour l'année 2020 2020-19 Affectation des résultats de l'exercice 2019 : Budget Général 2020-20 Affectation des résultats de l'exercice 2019 : Budget Forêt 2020-21 Affectation des résultats de l'exercice 2019 : Budget MARPA 2020-22 Adoption du Budget Général 2020 2020-23 Adoption du Budget MARPA 2020 2020-24 Adoption du Budget Forêt 2020 2020-25 Vote des autorisations de programme et crédits de paiement 2020-26 DETR travaux église 2020-27 DETR achat photocopieur 2020-28 DETR achat informatique 2020-29 Location de salles et droit de place - remboursement et annulation 2020-30 Désignation des représentants des élus et agents au sein du CNAS
Affaires générales :
2020-10 Election du Maire 2020-11 Création des postes d'adjoint 2020-12 Election des Adjoints 2020-13 Elections des conseillers municipaux délégués 2020-14 Indemnités de fonctions des adjoints 2020-15 Indemnités de fonction des conseillers municipaux délégués 2020-16 Epidémie de Covid-19 - Instauration d'un tarif spécifique de restauration scolaire
Affaires générales :
2020-01 Gestion des animaux errants – convention de partenariat
Domaine des finances :
2020-02 Approbation des comptes de gestion 2019 du Trésorier 2020-03 Compte administratif 2019 : Budget Général 2020-04 Compte administratif 2019 : Budget Forêt 2020-05 Compte administratif 2019 : Budget MARPA
Domaine de l’urbanisme :
2020-06 Contrat d’approvisionnement ONF 2020-07 Vente de parcelles communales 2020-08 Procédure de classement des voiries – affectation dans le domaine public 2020-09 Procédure de classement des voiries – affectation dans le domaine public
Années précédentes
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