2022
| ANNÉE 2022 |
Affaires générales (rapporteur : M. Dériot)
2022-72 Avancement de grade année 2023 - Création et suppression de poste
2022-73 Élections des membres du SEEB
Domaine des finances (rapporteur M. Freze)
2022-74 Expérimentation du Compte Financier Unique (CFU)
2022-75 Location de salles - remboursement et annulation
2022-76 Décision modificative n°2 - Budget général
Domaine des affaires scolaires et de la jeunesse (rapporteur Mme Petey)
2022-77 Convention ludothèque 2023
2022-78 Proposition délibération signature Convention Territoriale Globale
Domaine de la transition écologique (rapporteur M.Labbaci)
2022-79 Convention Thise /NMC/Clinique vétérinaire
2022-80 Convention Thise /NMC/refuge de Frambouhans
2022-81 Campagne d'affouage 2022/2023 -Complément des délibérations 2022-68 et 2022-69
2022-82 Convention, de gestion et entretien des sentiers forestiers
Domaine de l'urbanisme et des travaux
2022-83 Avant-projet salle de l'Amitié
Affaires générales
2022-62 Modification du tableau des effectifs
2022-63 Adhésion au contrat groupe d'assurance statutaire
Domaine des finances
2022-64 Ouverture des crédits d'investissement - exercice 2023
2022-65 Approbation de plan de financement définitif
2022-66 Ajustement du prix de vente des 9 logements rue de Besançon
2022-67 Demande de DETR - Rénovation salle de l'Amitié
Domaine transition énergétique
2022-68 Assiette, dévolution et destination des coupes de l'année 2023
2022-69 Campagne d'affouage 2022-2023
Domaine de l'urbanisme et des travaux
2022-70 Procédure de classement de voirie - affectation dans le domaine public
Affaires générales
2022-54 Projet de règlement intérieur du Conseil Municipal _ Règlement intérieur
2022-55 Modification du tableau des effectifs
2022-56 Délégations de pouvoirs au maire
Domaine des finances
2022-57 Délibération relative à la fixation des frais de fourrière à véhicules
2022-58 Convention de mise à disposition d'une salle communale avec Mme Christine Baverel
2022-59 Convention de mise à disposition d'une salle communale avec l'association Zumba Life
Domaine de l'urbanisme et des travaux
Affaires générales
2022-37 Création de 5 commissions communales et nomination des élus
2022-38 Désignation des représentants du conseil municipal au sein de Comité des fêtes
2022-39 Élection des membres du Syndicat d'étude de l'Est Bisontin (SEEB)
2022-40 Délibération portant constitution de la commission d'appel d'offres
2022-41 Élection des membres de la commission de délégation de service public (DSP)
Domaine des finances
2022-42 Indemnités de fonction des élus
2022-43 Subvention exceptionnelle aux Jeunes Sapeurs Pompiers (JSP)
2022-44 Subvention exceptionnelle : collège Clairs Soleil
2022-47 Renouvellement de la commission communale des impôts directs (CCID)
Domaine des affaires sociales
2022-48 Élection des membres du CCAS
Domaine de l'urbanisme et des travaux
2022-50 Vente et achat de terrains 11C et 11D rue du Presbytère
2022-51 Aménagement d'un café Place de l'Amitié
2022-52 Construction d'un complexe sportif
Domaine des affaires scolaires
2022-53 Création d'un réfectoire et rénovation énergétique de l'école élémentaire
- Procès-verbal du conseil municipal du 30 mai 2022
- Procès-verbal du conseil municipal du 20 mai 2022
- Procès-verbal du conseil municipal du 2 mai 2022
- Procès-verbal du conseil municipal du 4 avril 2022
- Procès-verbal du conseil municipal du 7 février 2022