ARCHIVES DÉLIBÉRATIONS ET PROCÈS VERBAUX DES CONSEILS MUNICIPAUX
| ANNÉE 2024 |
Affaires générales :
2024-63 Protection sociale complémentaire
2024-64 Prestation d'action sociale - revalorisation ticket restaurant
2024-65 Création/suppression d'emploi
Domaine des finances
2024-69 Ouverture crédits d'investissement - exercice 2025
Domaine de l'urbanisme/travaux
2024-70 Modification de copropriété 24 rue de Besançon et vente de parcelles au 24B rue de Besançon
2024-71 Modification périmètre Natura 2000
- Liste des parcelles concernées
- Plan de secteur 1 : Forêt de Thise
- Plan de secteur 2 : Sourbier et Notre Dame de la Libération
- Plan secteur 3 : Côte des Buis et Champs Jean d'Abbans
- Plan secteur 4 : Devant beaupré et Sous Vigniey
- Plan secteur 6 : Sur le Doubs d'Amont
2024-72 Convention servitude ENEDIS
- Procès-verbal du 28 octobre 2024
Finances
2024-61 Rénovation Monument aux morts - Subvention
2024-62 Projet TNE à l'école maternelle - Subvention
- Procès-verbal du 30 septembre 2024
Affaires générales
2024-44 Modification du temps de travail d'un poste contractuel
2024-45 Suppression/création de poste
2024-46 Recours à contrat vacataire (annule et remplace la DCM 2024-36 du 01/07/2024)
2024-47 Indemnité spéciale de fonction et d'engagement (ISFE)
Finances
2024-48 Tarifs location Salle de l'Amitié pour extérieurs
2024-49 Tarifs droits de place marché
2024-50 Subvention Notre-Dame de la Libération
Urbanisme
2024-52 Débat sur les orientations générales du RLPI
2024-53 Rétrocession gratuite parcelles European Homes
2024-54 Procédure de classement de voirie - Affectation dans le domaine public
Affaires scolaires
2024-55 Réévaluation du montant des frais de scolarité des enfants non Thisiens
Environnement/forêt
2024-57 Assiette, dévolution et destination des coupes de bois 2025-2026
2024-58 Campagne d'affouage 2025-2026
2024-59 Implantation antenne Télécom
Affaires générales
2024-36 Recours à contrat vacataire
2024-37 Indemnité CMD
2024-38 Convention d'entente Thise-Chalezeule
Domaine des finances
2024-39 Mise à jour des tarifs (sécurité/cadre de vie)
2024 -40 Décision modificative n°1 Budget forêt
2024-41 Prise en charge abonnement communal à l'Est Républicain
2024-42 Indemnisation des agriculteurs
Domaine de l'urbanisme/travaux
2024-43 Vente de terrain à un administré (régularisation)
Affaires générales
2024-23 Implantation d'une antenne de téléphonie (ajournée)
2024-24 Modification des statuts GBM (lecture publique)
2024-25 Règlement des salles communales
2024-26 Cimetière - Délivrance des concessions de caveaux 2 et 4 places
Domaine des finances
2024-28 Bail commercial Bar/tabac de l'Amitié
2024-30 Tarifs des services communaux
2024-31 Tarifs communaux (location de salles et entretien)
2024-32 Aérodrome - Droit de décollage pour droit commercial
Domaine social
2024-33 MARPA - Convention tripartite sur la répartition des charges
Domaine de l'environnement
2024-34 convention commune de Thise/NMC/clinique vétérinaire
2024-35 Convention commune de Thise/NMC/refuge de Frambouhans
- Procès-verbal du conseil municipal du 25 mars 2024
Domaine des affaires générales
2024-07 Salle multiactivité - Proposition de changement de nom
2024-08 Indemnisation agriculteurs
2024-09 Convention de mise à disposition d'un dispositif de lecture automatisée de plaques d'immatriculation
2024-10 Nomination d'un garde particulier
2024-11 Convention entretien espaces verts avec les chantiers départementaux
Domaine des affaires scolaires
Délibérations et Procès-verbaux 2024
| ANNÉE 2023 |
Domaine des Affaires Générales
2023-52 Durée du temps de travail et protocole ARTT
2023-53 Prime de pouvoir d'achat exceptionnelle
2023-54 Adhésion aux missions complémentaires du CDG 25
2023-55 Avancement de grade - année 2024
2023-56 Cimetière - Délivrance des concessions de cavurne
Domaine des finances
2023-57 Décision modificative - Budget général
2023-58 Décision modificative - Budget MARPA
2023-59 Admission en non-valeur des créances irrécouvrables
2023-60 Ouverture crédits d'investissement - Exercice 2024
2023-61 Mise en place de la verbalisation électronique - Convention ANTAI
Domaine de l'urbanisme
2023-62 Désaffectation et déclassement de parcelles appartenant au domaine public de la commune
2023-63 Vente de terrain rue des Andiers
2023-64 Cession de terrain à un administré (régularisation)
2023-65 Adoption des RPQS 2022 sur la qualité de l'eau/assainissement
Domaine des affaires scolaires/jeunesse
2023-66 Projet de création de locaux dédié à l'accueil de jour
Procès-verbal du conseil municipal du 2 octobre 2023
Domaine des affaires générales
2023-43 Contrat d'apprentissage
Domaine des affaires des finances
2023-44 M57 - Fongibilité des crédits
2023-45 Décision modificative - Budget général
2023-46 Tarifs des services communaux
2023-47 Subvention exceptionnelle au Comité de Jumelage
2023-48 Convention pour l'exploitation des herbages de l'aérodrome (ajournée)
Domaine de l'urbanisme
2023-49 Modificatif de copropriété 24 rue de Besançon et vente de parcelles au 24B rue de Besançon
Environnement/forêt
2023-50 Assiette, dévolution et destination des coupes de l'année 2024
Domaine des affaires générales
2023-36 Prolongation d'un poste dans le cadre du dispositif " Parcours Emploi Compétence "
Domaine des finances
2023-37 Tarifs des concessions de cimetière, des caveaux et des cavurnes
2023-38 Tarifs des services communaux
2023-39 Tarifs de locations des salles communales
Domaine des affaires scolaires
2023-40 Tarif des services périscolaires
Domaine de l'environnement
2023-41 Budget forêt - Décision modificative n°1
Domaine des affaires générales
2023-33 Convention Mardis des Rives
Domaine de l'urbanisme
2023-35 Arrêt du Projet de PLH 2024-2029
Domaine des affaires générales
2023-22 Création de poste ASVP
2023-23 Affectation des résultats 2022 - annule et remplace
2023-24 Subvention aux associations - crédit d'investissement
2023-25 Subvention exceptionnelle - pétanque thisienne
2023-26 Facturation de la capture des animaux errants
2023-27 Dispositif Vidéoprotection - demande de subvention
Domaine de l'urbanisme
2023-28 Convention fond de concours - rénovation rue Jean d'Abbans
2023-29 Échange de terrains rue des Andiers
2023-30 Procedure de classement de voirie - affectation dans le domaine public
Affaires scolaires
2023-31 Modalité d'octroi des dérogations scolaires
Domaine social
2023-32 Convention avec la Ligue contre le cancer - espaces non-fumeurs