ARCHIVES DÉLIBÉRATIONS ET PROCÈS VERBAUX DES CONSEILS MUNICIPAUX
ANNÉE 2024
Procès-verbal du 9 décembre 2025
Affaires générales :
2024-63 Protection sociale complémentaire
2024-64 Prestation d'action sociale - revalorisation ticket restaurant
2024-65 Création/suppression d'emploi
Domaine des finances
2024-69 Ouverture crédits d'investissement - exercice 2025
Domaine de l'urbanisme/travaux
2024-70 Modification de copropriété 24 rue de Besançon et vente de parcelles au 24B rue de Besançon
2024-71 Modification périmètre Natura 2000
- Liste des parcelles concernées
- Plan de secteur 1 : Forêt de Thise
- Plan de secteur 2 : Sourbier et Notre Dame de la Libération
- Plan secteur 3 : Côte des Buis et Champs Jean d'Abbans
- Plan secteur 4 : Devant beaupré et Sous Vigniey
- Plan secteur 6 : Sur le Doubs d'Amont
2024-72 Convention servitude ENEDIS
Procès-verbal du 28 octobre 2024
Finances
2024-61 Rénovation Monument aux morts - Subvention
2024-62 Projet TNE à l'école maternelle - Subvention
Procès-verbal du 30 septembre 2024
Affaires générales
2024-44 Modification du temps de travail d'un poste contractuel
2024-45 Suppression/création de poste
2024-46 Recours à contrat vacataire (annule et remplace la DCM 2024-36 du 01/07/2024)
2024-47 Indemnité spéciale de fonction et d'engagement (ISFE)
Finances
2024-48 Tarifs location Salle de l'Amitié pour extérieurs
2024-49 Tarifs droits de place marché
2024-50 Subvention Notre-Dame de la Libération
Urbanisme
2024-52 Débat sur les orientations générales du RLPI
2024-53 Rétrocession gratuite parcelles European Homes
2024-54 Procédure de classement de voirie - Affectation dans le domaine public