2023
| ANNÉE 2023 |
Domaine des Affaires Générales
2023-52 Durée du temps de travail et protocole ARTT
2023-53 Prime de pouvoir d'achat exceptionnelle
2023-54 Adhésion aux missions complémentaires du CDG 25
2023-55 Avancement de grade - année 2024
2023-56 Cimetière - Délivrance des concessions de cavurne
Domaine des finances
2023-57 Décision modificative - Budget général
2023-58 Décision modificative - Budget MARPA
2023-59 Admission en non-valeur des créances irrécouvrables
2023-60 Ouverture crédits d'investissement - Exercice 2024
2023-61 Mise en place de la verbalisation électronique - Convention ANTAI
Domaine de l'urbanisme
2023-62 Désaffectation et déclassement de parcelles appartenant au domaine public de la commune
2023-63 Vente de terrain rue des Andiers
2023-64 Cession de terrain à un administré (régularisation)
2023-65 Adoption des RPQS 2022 sur la qualité de l'eau/assainissement
Domaine des affaires scolaires/jeunesse
2023-66 Projet de création de locaux dédié à l'accueil de jour
Procès-verbal du conseil municipal du 2 octobre 2023
Domaine des affaires générales
2023-43 Contrat d'apprentissage
Domaine des affaires des finances
2023-44 M57 - Fongibilité des crédits
2023-45 Décision modificative - Budget général
2023-46 Tarifs des services communaux
2023-47 Subvention exceptionnelle au Comité de Jumelage
2023-48 Convention pour l'exploitation des herbages de l'aérodrome (ajournée)
Domaine de l'urbanisme
2023-49 Modificatif de copropriété 24 rue de Besançon et vente de parcelles au 24B rue de Besançon
Environnement/forêt
2023-50 Assiette, dévolution et destination des coupes de l'année 2024
Domaine des affaires générales
2023-36 Prolongation d'un poste dans le cadre du dispositif " Parcours Emploi Compétence "
Domaine des finances
2023-37 Tarifs des concessions de cimetière, des caveaux et des cavurnes
2023-38 Tarifs des services communaux
2023-39 Tarifs de locations des salles communales
Domaine des affaires scolaires
2023-40 Tarif des services périscolaires
Domaine de l'environnement
2023-41 Budget forêt - Décision modificative n°1
Domaine des affaires générales
2023-33 Convention Mardis des Rives
Domaine de l'urbanisme
2023-35 Arrêt du Projet de PLH 2024-2029
Domaine des affaires générales
2023-22 Création de poste ASVP
2023-23 Affectation des résultats 2022 - annule et remplace
2023-24 Subvention aux associations - crédit d'investissement
2023-25 Subvention exceptionnelle - pétanque thisienne
2023-26 Facturation de la capture des animaux errants
2023-27 Dispositif Vidéoprotection - demande de subvention
Domaine de l'urbanisme
2023-28 Convention fond de concours - rénovation rue Jean d'Abbans
2023-29 Échange de terrains rue des Andiers
2023-30 Procedure de classement de voirie - affectation dans le domaine public
Affaires scolaires
2023-31 Modalité d'octroi des dérogations scolaires
Domaine social
2023-32 Convention avec la Ligue contre le cancer - espaces non-fumeurs
Domaine des finances
2023-08 Approbation des Comptes Financiers Uniques (CFU) 2022
2023-09 Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2022 : Budget général
2023-10 Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2022 : Budget Forêt
2023-11 Affectation du résultat de fonctionnement 2022 : Budget MARPA
2023-12 Vote des taux des impôts directs locaux
2023-13 Adoption des budgets primitifs 2023
2023-14 Rénovation du bâtiment de l'Amitié - demande de subvention
2023-15 Création d'une halle couverte - demande de subvention
Domaine de l'urbanisme
2023-17 Requalification de la rue de Besançon
Affaires générales
2023-18 Subventions aux associations culturelles, jeunesse et sport
2023-19 Convention Harmonie des Chaprais
Affaires scolaires
2023-20 Convention sorties piscine
Domaine de l’environnement
2023-21 Certification de la gestion durable de la forêt communale
Affaires générales (rapporteur : M. Dériot)
2023-01 Création commission subvention
Domaine des finances ( rapporteur : M. Freze)
Domaine des affaires scolaires et de la jeunesse (rapporteur Mme Petey)
2023-04 Participation aux ateliers arts plastiques MJC Palente
2023-05 Convention " Super journée "
Domaine transition énergétique (rapporteur : M. Labbaci)
2023-06 Location places de dépôts en forêt communale de Thise