2024
| ANNÉE 2024 |
Affaires générales :
2024-63 Protection sociale complémentaire
2024-64 Prestation d'action sociale - revalorisation ticket restaurant
2024-65 Création/suppression d'emploi
Domaine des finances
2024-69 Ouverture crédits d'investissement - exercice 2025
Domaine de l'urbanisme/travaux
2024-70 Modification de copropriété 24 rue de Besançon et vente de parcelles au 24B rue de Besançon
2024-71 Modification périmètre Natura 2000
- Liste des parcelles concernées
- Plan de secteur 1 : Forêt de Thise
- Plan de secteur 2 : Sourbier et Notre Dame de la Libération
- Plan secteur 3 : Côte des Buis et Champs Jean d'Abbans
- Plan secteur 4 : Devant beaupré et Sous Vigniey
- Plan secteur 6 : Sur le Doubs d'Amont
2024-72 Convention servitude ENEDIS
- Procès-verbal du 28 octobre 2024
Finances
2024-61 Rénovation Monument aux morts - Subvention
2024-62 Projet TNE à l'école maternelle - Subvention
- Procès-verbal du 30 septembre 2024
Affaires générales
2024-44 Modification du temps de travail d'un poste contractuel
2024-45 Suppression/création de poste
2024-46 Recours à contrat vacataire (annule et remplace la DCM 2024-36 du 01/07/2024)
2024-47 Indemnité spéciale de fonction et d'engagement (ISFE)
Finances
2024-48 Tarifs location Salle de l'Amitié pour extérieurs
2024-49 Tarifs droits de place marché
2024-50 Subvention Notre-Dame de la Libération
Urbanisme
2024-52 Débat sur les orientations générales du RLPI
2024-53 Rétrocession gratuite parcelles European Homes
2024-54 Procédure de classement de voirie - Affectation dans le domaine public
Affaires scolaires
2024-55 Réévaluation du montant des frais de scolarité des enfants non Thisiens
Environnement/forêt
2024-57 Assiette, dévolution et destination des coupes de bois 2025-2026
2024-58 Campagne d'affouage 2025-2026
2024-59 Implantation antenne Télécom
Affaires générales
2024-36 Recours à contrat vacataire
2024-37 Indemnité CMD
2024-38 Convention d'entente Thise-Chalezeule
Domaine des finances
2024-39 Mise à jour des tarifs (sécurité/cadre de vie)
2024 -40 Décision modificative n°1 Budget forêt
2024-41 Prise en charge abonnement communal à l'Est Républicain
2024-42 Indemnisation des agriculteurs
Domaine de l'urbanisme/travaux
2024-43 Vente de terrain à un administré (régularisation)
Affaires générales
2024-23 Implantation d'une antenne de téléphonie (ajournée)
2024-24 Modification des statuts GBM (lecture publique)
2024-25 Règlement des salles communales
2024-26 Cimetière - Délivrance des concessions de caveaux 2 et 4 places
Domaine des finances
2024-28 Bail commercial Bar/tabac de l'Amitié
2024-30 Tarifs des services communaux
2024-31 Tarifs communaux (location de salles et entretien)
2024-32 Aérodrome - Droit de décollage pour droit commercial
Domaine social
2024-33 MARPA - Convention tripartite sur la répartition des charges
Domaine de l'environnement
2024-34 convention commune de Thise/NMC/clinique vétérinaire
2024-35 Convention commune de Thise/NMC/refuge de Frambouhans
- Procès-verbal du conseil municipal du 25 mars 2024
Domaine des affaires générales
2024-07 Salle multi-activité - Proposition de changement de nom
2024-08 Indemnisation agriculteurs
2024-09 Convention de mise à disposition d'un dispositif de lecture automatisée de plaques d'immatriculation
2024-10 Nomination d'un garde particulier
2024-11 Convention entretien espaces verts avec les chantiers départementaux
Domaine des affaires scolaires